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Conseil communal

Vie politique

Publié le 20-01-2020

Le Conseil communal se réunira le lundi 27 janvier. L'ordre du jour est en ligne. Rendez-vous à 20h à la salle du Conseil, Hôtel communal, Grand-Place Baudouin Ier, 3 à 1420 Braine-l'Alleud. Bienvenue à tous !

ORDRE DU JOUR

  1. Décisions des autorités de tutelle - Information
  2. Grades légaux - Règlement fixant les conditions et modalités de nomination - Modifications - Remplacement du Directeur général adjoint - Choix de la procédure
  3. Coordination de l’accueil extrascolaire - Rapport d’activité 2018-2019 et plan d’action annuel 2019-2020 - Prise de connaissance
  4. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 29.11.2019
  5. Sports - Subsides - Adaptation des critères d’attribution
  6. Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Asphaltage - Egouttage - Petites réparations - Programme 2020 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché
  7. Voirie - Eaux usées - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Grosses réparations de voiries - Programme 2020 - Lots 1 et 2 - Projet - Devis - Mode de marché
  8. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Aménagements de sécurité en divers endroits de la Commune - Année 2020 - Principe - Devis - Mode de marché
  9. Charte pour des achats publics responsables - Plan d’actions - Approbation
  10. Plan d’investissement communal - Période 2019-2021 - Egouttage - Amendements
  11. Règlement complémentaire de roulage - Rue de la Fraternité (1800) - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite - Abrogation
  12. Règlement complémentaire de roulage - Rue Hippolyte (1910) - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite - Abrogation
  13.  Règlement complémentaire de roulage - Rue de Lillois (5235) - Canalisation de la circulation - Deux bandes de circulation (ligne médiane discontinue de couleur blanche)
  14. Règlement complémentaire de roulage - Circulation routière - Chemin du Champ (9999) - Restriction de circulation - Chemin réservé aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes et cavaliers - Signaux F99c-F101c
  15. Règlement complémentaire de roulage - Circulation routière - Chemin de Baulers (9999) - Restriction de circulation - Chemin réservé aux véhicules agricoles, piétons, cyclistes et cavaliers - Signaux F99c-F101c
  16. Aménagement réseau cyclable - Chemin Chesseroux - Convention fixant les modalités d’exécution des travaux à charge de la Province du Brabant wallon
  17. Questions diverses (Article 79 du Règlement d’ordre intérieur)
  18. Procès-verbal de la séance publique du 16.12.2019