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Énergies renouvelables

Pas de permis

  • Modules alimentant un bâtiment situé sur le même bien
    • Énergie solaire : fixé sur la toiture à versants dont le débordement est inférieur à 30 cm, sur une toiture plate dont le débordement est inférieur à 1,5 m et la pente inférieure à 35°, sur une élévation dont le débordement est entre 1,2 m et 1,5 m et la pente entre 25° et 45°
    • Pompes à chaleur : au sol, dont le volume est inférieur à 1 m³, situées à plus de 3 m des limites et non visibles depuis la voirie
  • Leur suppression


Permis d'impact limité sans architecte

  • Les autres modules